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Marques déposées par domaine Prieure RochTODO
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Beaune-Nuits
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Beaune-Nuits
domaine Prieure Roch, scea

Numéro de dépôt :
4142311
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2024
Beaune-Nuits de domaine Prieure Roch

Présentation de la marque Beaune-Nuits

Déposée le 16 décembre 2014 par domaine Prieure RochTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Beaune-Nuits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est domaine Prieure RochTODO domicilié(e) 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 079 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine Prieure Roch, M. JALLET Patrick domicilié(e) 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France.

La marque Beaune-Nuits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Beaune-Nuits arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

domaine Prieure Roch a également déposé les autres marques suivantes : LE POISET , , Les Domaines Roch , DOMAINE PRIEURE ROCH , Clos des Argillières - Chambres et Table d'Hôtes de la Reine , DOMAINE PRIEURE ROCH , CLOS GOILLOTTE , CHANPERDRIX , ROCH , Le Cloud des Jean


domaine Prieure Roch, scea - 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France - SIREN 348079971


domaine Prieure Roch, M. JALLET Patrick - 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.